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Archéologues titulaires d’une licence en Ontario

Les archéologues qui mènent des travaux sur le terrain en Ontario doivent détenir une licence valide d’archéologue. Il s’agit d’une obligation en vertu de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario. Toute personne qui sciemment perturbe ou modifie un site archéologique ou qui s’empare d’un artefact provenant d’un site sans détenir une licence valide est coupable d’une infraction à cette Loi, et peut être poursuivie.

Notre ministère émet des licences pour les archéologues. Nous publions également une liste de tous les archéologues titulaires d’une licence en Ontario. Cette liste est mise à jour mensuellement. Il existe trois types de licences archéologiques en Ontario. Les archéologues qui fournissent des services de consultation en Ontario doivent être titulaires d’une licence d’archéologue professionnel. Archéologues titulaires d’une licence peuvent demander le renouvellement de leur licence à la fin de leur période de licence. Les licences peuvent être renouvelés jusqu'à trois années à la fois.

Cliquez sur le type de licence ci-dessous pour la liste complète des archéologues titulaire de cette licence :

Veuillez signaler toutes erreurs ou incohérences dans cette liste en envoyant un courriel à archaeology@ontario.ca. Des informations au sujet de toute personne qui prétend être un archéologue titulaire d’une licence et qui n’est pas répertorié ici doivent aussi être signalées.

La collecte, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels par le ministère sont régies par la Loi sur l’accès à l’information et la protection de la vie privée, L.R.O. 1990, c. F.31 (LAIPVP). En vertu de la LAIPVP, paragraphe 2(3), les renseignements personnels excluent le nom, le titre, les coordonnées et la désignation d’un particulier qui servent à l’identifier par rapport à ses activités commerciales ou à ses attributions professionnelles ou officielles.

Recherche d’un archéologue-conseil

Cette liste des archéologues titulaires d’une licence est offerte à titre informatif seulement. Elle ne représente nullement un endossement ou une recommandation de notre ministère envers tout archéologue ou organisation en particulier apparaissant dans cette liste.

Les archéologues-conseils sont autorisés à entreprendre de nouveaux projets d’évaluation archéologique en Ontario selon leur conformité avec les Conditions générales de leur licence. La liste ne reflète pas l’état de conformité de l’archéologue, ni s’il est actuellement admissible à entreprendre de nouvelles évaluations archéologiques. Pour plus d’informations sur l’état de conformité d’un archéologue, veuillez le contacter directement.

Questions à poser à un archéologue-conseil

Lorsque vous cherchez à utiliser les services d’un archéologue-conseil, il est important d’en trouver un qui soit adapté à vos besoins. Le choix d’un archéologue avec une fiche satisfaisante de conformité fera en sorte que votre évaluation archéologique sera effectuée correctement et que ses obligations de rapport seront remplies en temps opportun. Voici quelques questions que vous pourriez leur demander :

  1. Êtes-vous titulaire d’une licence valide d’archéologue en Ontario?

    Les archéologues titulaires d’une licence détiennent une carte de licence que vous pouvez demander à voir. Leur nom apparaîtront également sur le présent site Web dans notre liste des archéologues titulaires d’une licence.

  2. Êtes-vous titulaire d’une licence d’archéologue professionnel?

    Il existe trois classes de licences d’archéologue en Ontario : amateur, recherche appliquée et professionnel. Seuls les archéologues professionnels peuvent agir à titre d’archéologues-conseils et mener des évaluations archéologiques.

  3. Existe-t-il actuellement des conditions ou des restrictions imposées sur votre licence?

  4. Êtes-vous actuellement restreint d’entreprendre toute activité spécifique archéologique sur le terrain à la suite de conditions imposées à votre licence?

  5. Combien de fois des projets sur le terrain effectués en vertu de votre licence (ou par votre entreprise) ont-ils échoué une inspection du ministère?

  6. Quel pourcentage de vos rapports d’évaluations archéologiques (ou celles effectuées par votre entreprise) réussissent l’examen du ministère sans nécessiter de révision?

    Les révisions sont requises quand les rapports ne répondent pas aux Normes et directives à l’intention des archéologues-conseils. Si, à la suite de notre examen d’un rapport, nous jugeons que les normes pour les travaux sur le terrain ou pour les rapports n’ont pas été respectées, nous exigerons un rapport révisé répondant aux normes.

  7. Combien de fois vos rapports (ou ceux de votre entreprise) ont été jugés « incomplets » par le ministère?

    Un rapport sera considéré comme incomplet lorsqu’il ne satisfait pas auxNormes et directives à l’intention des archéologues-conseils ou que tout rapport révisé associé :

    • n’est pas remis au ministère avant la date limite imposée; ou
    • ne traite pas toutes les préoccupations relevées, à la satisfaction du ministère.

  8. Combien d’instances de non-conformité sur le terrain et de rapports avez-vous (ou votre entreprise) eu dans le passé?

    Un rapport sera réputé non conforme dans le cas où le ministère a déterminé que des travaux gravement incompétents ou destructeurs sur le terrain se sont produits. Le ministère jugera un rapport non conforme uniquement comme mesure de dernier recours et peut choisir, à sa discrétion, d’entreprendre des étapes de révisions supplémentaires avant d’en arriver là.

  9. Êtes-vous actuellement admissible à entreprendre de nouveaux projets d’évaluation archéologique en Ontario?

    Les archéologues peuvent être non admissibles à entreprendre de nouveaux travaux sur le terrain en raison de rapports en retard qu’ils doivent remettre au ministère.

  10. Combien de projets similaires au mien effectuez-vous (ou votre entreprise) dans une année donnée?

  11. Êtes-vous en mesure de terminer mon projet à temps, tout en répondant à toutes les normes du gouvernement pour le travail sur le terrain et les rapports?

Une fois que vous avez retenu les services d’un archéologue-conseil

Nous passons en revue les rapports d’évaluation archéologique préparés par les archéologues pour s’assurer qu’ils répondent aux Normes et directives à l’intention des archéologues-conseils. Notre examen contribue également à faire en sorte que les archéologues formulent des recommandations appropriées pour les sites archéologiques qu’ils découvrent.

Nous communiquons les résultats de nos examens de rapport par courriel à l’archéologue-conseil. Si l’archéologue vous a nommé comme client dans son rapport, vous recevrez une copie des lettres qui l’informent que son rapport est conforme ou non conforme aux Normes et directives. Vous ne recevrez pas de copie de lettres qui requièrent des travaux de terrain supplémentaires ou un rapport révisé à produire avant que ce dernier puisse être considéré comme conforme. Toutefois, vous pouvez demander des copies de ces lettres à votre archéologue-conseil.

En savoir plus sur la délivrance des licences archéologiques

Contact

Pour plus d’informations sur les licences archéologiques en Ontario, communiquez avec :

Ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport
Unité des programmes d’archéologie
416-212-8886
Courriel : archaeology@ontario.ca