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Normes et directives à l'intention des archéologues-conseils

Le Ministère a publié, le 1er janvier 2011, le document intitulé Normes et directives à l'intention des archéologues-conseils. Tous les archéologues-conseils doivent observer ces Normes et directives lorsqu'ils font des fouilles en Ontario.

Outils et resources

Si vous avez besoin de précisions au sujet des Normes et directives, examinez les outils et les ressources présentés dans cette section.

Les publications incluent de l’information technique hautement spécialisée, laquelle est disponible uniquement en anglais en vertu du règlement 671/92 de la Loi sur les services en français, qui permet l’exemption à la loi dans certaines circonstances. Pour obtenir de l’aide en français, y compris sur les documents de soutien énumérés sur cette page, contactez le ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport en écrivant à l’adresse archaeology@ontario.ca ou en composant le 416-212-8886.

Foire aux questions

Si vous avez une question au sujet des Normes et directives, consultez notre Foire aux questions.

Rapport type pour la détermination du potentiel archéologique d'un site

Le ministère a créé un rapport type pour les évaluations de stade 1 que peuvent utiliser les archéologues pour rédiger des rapports de détermination du potentiel archéologique d'un site et des rapports de projet dans le cadre des Normes et directives à l'intention des archéologues-conseils. 

Intitulé Stage 1 Archaeological Assessment: Water Main Back-Up Route to the Ottawa International Airport (disponible en anglais seulement), le rapport type est un parfait exemple du genre de rapports qui satisfait entièrement aux Normes et directives de 2011. Il montre les styles, les formats et le degré de précision qui répondent aux critères du Ministère pour ce genre de rapports. Dans ses marges sont indiqués des renseignements détaillés sur des éléments particuliers qu'il faut communiquer.

Les renseignements que renferme le rapport type, dont le nom de l'entreprise, le nom du projet et les renseignements au sujet du promoteur, sont fictifs. 

Bulletins

Le Ministère a publié les bulletins suivants afin de clarifier et d'expliquer plus en détail les exigences exposées dans les Normes et directives.

  • Sites archéologiques
    Ce bulletin vise à aider les archéologues à comprendre leur rôle et leur contribution à l'établissement de rapports archéologiques de haute qualité sur les sites archéologiques en Ontario. Ils doivent documenter les sites archéologiques découverts ou sur lesquels ils ont travaillé, en déposant des formulaires de renseignements auprès du Ministère. Le bulletin explique comment utiliser le Portail des richesses du passé de l'Ontario (PastPort) pour remplir les formulaires de renseignements sur les sites.
  • La valeur archéologique des fermes historiques rurales
    Cette version préliminaire du bulletin vise à aider les archéologues-conseils à respecter les normes relatives aux travaux sur le terrain et à la présentation de rapports pour les sites archéologiques considérés comme étant des fermes historiques rurales. Il comprend des conseils pour chaque étape du processus d'évaluation archéologique. Il indique également la manière d'évaluer la valeur ou l'intérêt patrimonial(e) culturel(le) de ces sites, de décider de recommander ou non la poursuite des travaux et de déterminer la stratégie d'atténuation la plus appropriée. Le Ministère poursuit l'élaboration de cette version préliminaire et accepte tout commentaire à ce sujet. Vous pouvez adresser vos commentaires à l'adresse archaeology@ontario.ca.
  • Travaux archéologiques en hiver
    Les Normes et directives n'autorisent pas la poursuite de travaux archéologiques sur le terrain si les conditions météorologiques ne le permettent pas. Ce bulletin vise à aider les archéologues-conseils à élaborer des mesures appropriées pour compenser les conditions météorologiques défavorables lorsque les travaux sur le terrain en hiver sont inévitables.
    Remarque : avant de procéder à tout type de travail sur le terrain en hiver, les archéologues titulaires d'une licence doivent discuter de la stratégie qu'ils proposent avec le Ministère aux fins d'approbation.
  • La participation des communautés autochtones au processus archéologique
    Ce bulletin vise à aider les archéologues-conseils à faire participer, aussi efficacement que possible, les communautés autochtones au processus archéologique. Il résume les exigences relatives à la participation des communautés autochtones indiquées dans les Normes et directives. Il fournit également des renseignements et des ressources pour aider les archéologues-conseils à respecter ces exigences. Ce bulletin est un document « évolutif », car le Ministère le révise au fur et à mesure de ses réunions avec les collectivités autochtones, pour qu'il demeure utile et efficace, et reste en phase avec les principes acceptés et les pratiques exemplaires qui émergent.
  • Les opérations forestières sur les terres de la Couronne
    Ce bulletin a pour objectif d'aider les archéologues-conseils à exécuter des évaluations archéologiques conformes aux Normes et directives de 2011 pour les plans de gestion forestière et d’atténuer les répercussions sur les fouilles archéologiques des activités de gestion des forêts sur les terres appartenant à la Couronne.

Fiches de renseignements

Le Ministère a créé les fiches de renseignements ci-après pour aider les archéologues à comprendre son processus d'examen des rapports. Elles fournissent des conseils utiles pour permettre aux archéologues titulaires d'une licence de s'assurer que leurs rapports répondent aux critères du Ministère.

  • Examen des rapports archéologiques
    Cette fiche de renseignements présente le processus d'examen des rapports archéologiques par le Ministère. Elle répond également aux questions fréquemment posées sur les résultats possibles d'un tel examen et fournit des conseils et des coordonnées utiles.
  • La fiche de renseignements Rapports incomplets et non conformes
    Cette fiche de renseignements présente les protocoles utilisés par le Ministère pour traiter les rapports qui ne répondent pas à ses exigences en matière de travaux sur le terrain et de présentation de rapports. Un rapport d'évaluation archéologique que le Ministère juge incomplet ou non conforme peut avoir une incidence sur la licence de l'archéologue qui l'a rédigé et compromettre la capacité du promoteur du projet pour lequel l'évaluation a été réalisée de satisfaire aux conditions d'approbation de son projet.

Renseignements supplémentaires

Si vous avez des questions ou des commentaires à propos du contenu de cette page, écrivez-nous par courriel à l'adresse archaeology@ontario.ca.